Déposée le 18 mai 2004 par monsieur CHANAUD Michel et monsieur MORIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « design & co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 11 novembre 2024.
Les déposants sont monsieur CHANAUD Michel domicilié(e) 15, rue Albert Joly,78110 LE VESINET - 78110 - France et monsieur MORIN Patrick domicilié(e) 39, rue des Voiliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRAMYD NTCV Monsieur Michel CHANAUD domicilié(e) 15, rue de Turbigo,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque design & co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CHANAUD Michel - 15, rue Albert Joly,78110 LE VESINET - 78110 - France
Monsieur MORIN Patrick - 39, rue des Voiliers - France - SIREN 3
PYRAMYD NTCV Monsieur Michel CHANAUD - 15, rue de Turbigo,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication au BOPI 2004-26
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451495 - Publication au BOPI 2007-04-02
Republication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Papier, produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie. Communications ; transmission par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique. Education, formation, publication de livres. Publication de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Montage de bande vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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